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Par Mila de Vries · Publié le 26 Mars 2026
La Belgique fait partie des pays européens où la réglementation du CBD est la plus complexe — et la plus contradictoire. Entre lois floues, changements de cap des autorités et zones grises persistantes, beaucoup de Belges ne savent tout simplement pas ce qui est légal et ce qui ne l'est pas. Ce guide complet vous explique tout : l'histoire de la législation, les règles par type de produit, et pourquoi des milliers de Belges choisissent de commander leur CBD à l'étranger plutôt que de faire confiance au marché local.
Sommaire
Tout commence avec la loi du 24 février 1921, adoptée dans le contexte de l'après-Première Guerre mondiale. Cette loi, relative au trafic des substances vénéneuses, soporifiques, stupéfiantes, désinfectantes ou antiseptiques, a posé les premières bases légales du contrôle des substances psychoactives en Belgique. À cette époque, le cannabis dans son ensemble — fleur, résine, huile — était visé sans distinction. Le CBD n'existait pas en tant que concept commercial : on parlait de chanvre, et le chanvre était considéré comme dangereux.
Au fil des décennies, la Belgique a adapté sa législation pour se conformer aux conventions internationales, notamment la Convention unique sur les stupéfiants de 1961 et la Convention de Vienne de 1971. Le cannabis demeurait strictement contrôlé, et la distinction entre THC (la molécule psychoactive) et CBD (non-psychoactive) n'avait pas encore d'existence juridique.
En 2001, la Belgique procède à une réforme significative de sa politique en matière de drogues. La possession de cannabis pour usage personnel est dépénalisée dans les faits — une personne adulte peut posséder jusqu'à 3 grammes sans risquer de poursuites pénales systématiques. Cette réforme portait cependant essentiellement sur le cannabis récréatif (à fort taux de THC) et ne clarifiait en rien le statut des produits à base de chanvre industriel comme le CBD.
En 2003, un arrêté royal vient préciser les règles de la culture du chanvre industriel. Les variétés de chanvre à faible teneur en THC — inscrites au catalogue européen et contenant moins de 0,2 % de THC — peuvent être cultivées à des fins agricoles et industrielles (fibres, graines). Mais là encore, rien n'est dit sur les fleurs, les extraits ou les produits destinés à la consommation.
À partir de 2017–2018, dans le sillage de la légalisation du cannabis au Canada et de la libéralisation dans plusieurs États américains, le CBD connaît un essor fulgurant en Europe. En Belgique, des centaines de boutiques CBD ouvrent leurs portes en l'espace de quelques mois. À Bruxelles, Liège, Gand, Anvers — le phénomène est national. Les consommateurs découvrent les fleurs de CBD, les huiles, les crèmes et les gummies. On estime qu'à son pic (2019), plus de 800 boutiques CBD étaient actives sur le territoire belge.
Les vendeurs arguent que leurs produits sont légaux car ils proviennent de variétés de chanvre autorisées et contiennent moins de 0,2 % de THC. Les autorités, elles, restent silencieuses — ou hésitantes. Une forme de vide juridique s'installe, que beaucoup d'entrepreneurs s'empressent de combler.
La réaction des autorités ne tarde pas. À partir de 2020, et surtout en 2021 et 2022, les perquisitions et saisies se multiplient dans les boutiques CBD belges. La police fédérale, sur instruction des parquets, cible notamment les commerces vendant des fleurs de CBD. La position officielle des autorités est alors la suivante : quelle que soit la teneur en THC, la fleur de cannabis est une substance stupéfiante dès lors qu'elle peut être consommée (fumée, vaporisée ou utilisée en infusion).
Des gérants de boutiques sont poursuivis. Des stocks entiers sont saisis. La panique s'installe dans le secteur. Beaucoup de commerces ferment, d'autres se reconvertissent pour ne vendre que des huiles ou des cosmétiques, jugés moins risqués.
Paradoxalement, certaines décisions de justice belges vont dans le sens inverse. En 2022, la Cour d'appel de Bruxelles a rendu un jugement important en estimant que des fleurs de CBD avec moins de 0,2 % de THC ne pouvaient pas être assimilées à du cannabis stupéfiant. Des décisions similaires ont été rendues dans d'autres juridictions. La Belgique se retrouve dans une situation absurde : selon le parquet, la ville, ou le juge saisi, le résultat peut être diamétralement opposé.
Depuis 2023, la Belgique n'a toujours pas adopté de législation claire et unifiée sur le CBD. Le pays fait figure d'exception en Europe : alors que la France, l'Allemagne, les Pays-Bas, l'Espagne ou l'Italie ont progressivement clarifié leur cadre légal (avec des allers-retours parfois), la Belgique reste dans un entre-deux inconfortable. Le marché existe, les consommateurs sont là, mais les professionnels du secteur opèrent toujours dans une zone grise juridique.
La réglementation du CBD en Belgique repose aujourd'hui sur un empilement de textes — loi de 1921, arrêtés royaux, règlements européens — sans qu'une loi spécifique sur le CBD ait jamais été adoptée. Voici les textes clés à connaître :
En résumé : le CBD en tant que molécule n'est pas une substance stupéfiante selon le droit belge et européen. Mais les produits contenant du CBD peuvent tomber sous différents régimes légaux (médicament, nouveau aliment, stupéfiant) selon leur forme, leur mode de consommation et les allégations faites à leur sujet.
Tous les produits CBD ne sont pas logés à la même enseigne. La réglementation belge — ou plutôt son absence de clarté — traite différemment les fleurs, les huiles, le hash, les cosmétiques, les comestibles, les vapes et les produits pour animaux. Voici un tour d'horizon complet.
C'est la catégorie la plus controversée. Les fleurs de CBD (aussi appelées têtes, buds ou inflorescences) sont les parties les plus riches en cannabidiol de la plante de chanvre. Leur apparence, leur odeur et leur mode de consommation (vapotage, vaporisation, infusion) les rendent visuellement identiques au cannabis récréatif — ce qui est précisément l'argument des autorités belges pour les considérer comme problématiques.
Position officielle : Les autorités belges ont longtemps soutenu que les fleurs de cannabis — même avec moins de 0,2 % de THC — constituent une substance stupéfiante dès lors qu'elles peuvent être fumées ou consommées. Cette position se base sur le fait que la loi de 1921 vise le "cannabis" en général, sans distinguer le THC du CBD.
Position des tribunaux : Plusieurs décisions judiciaires belges ont contredit cette position, estimant qu'une fleur dont la teneur en THC est inférieure au seuil légal de 0,2 % ne peut être qualifiée de stupéfiant. La Cour d'appel de Bruxelles a notamment suivi ce raisonnement, en s'appuyant sur la jurisprudence européenne (voir l'arrêt Kanavape de la CJUE, 2020).
En pratique : La situation reste floue. Certains parquets poursuivent encore les vendeurs de fleurs CBD, d'autres non. La vente en ligne depuis un autre pays de l'UE (comme les Pays-Bas) bénéficie d'une protection supplémentaire grâce au principe de libre circulation des marchandises.
Le hash CBD est une résine concentrée extraite des fleurs et des trichomes du chanvre. Il peut contenir des taux de CBD allant de 20 % à plus de 50 %, avec un taux de THC toujours inférieur à 0,2 % pour les produits légaux.
En Belgique, le hash CBD est soumis aux mêmes ambiguïtés que les fleurs. Son aspect — similaire au haschich traditionnel — le rend particulièrement sensible aux poursuites. Les autorités l'ont souvent assimilé à de la résine de cannabis classique lors des contrôles, sans toujours procéder à une analyse chimique préalable.
La distinction juridique est pourtant fondamentale : si le produit contient moins de 0,2 % de THC et est dérivé de variétés de chanvre autorisées, il n'entre pas dans la définition du stupéfiant au sens du droit européen. Mais cette nuance n'est pas toujours appliquée sur le terrain.
Les huiles de CBD sont probablement la catégorie la mieux tolérée en Belgique. Elles sont généralement produites par extraction du chanvre industriel, puis diluées dans une huile porteuse (olive, MCT, chanvre). Elles ne se fument pas, et leur usage (sublinguale, en gélule) les éloigne de l'image du cannabis récréatif.
Le principal enjeu légal pour les huiles est le règlement européen sur les Nouveaux Aliments (Novel Food). Depuis novembre 2019, la Commission européenne a classifié les extraits de CBD comme Novel Food. Cela signifie que pour commercialiser une huile de CBD comme complément alimentaire en Europe, le fabricant doit théoriquement soumettre un dossier d'autorisation auprès de l'EFSA (Autorité européenne de sécurité des aliments).
En pratique, très peu de produits ont obtenu cette autorisation à ce jour. Les produits qui existaient avant mai 2019 bénéficient d'un régime transitoire, mais son application est inégale selon les pays. En Belgique, l'AFSCA (Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire) est l'autorité compétente pour les denrées alimentaires, mais elle n'a pas encore pris de position claire et définitive sur les huiles de CBD.
Résultat : Les huiles de CBD sont largement vendues en Belgique (en ligne et en boutique), sans que les autorités n'interviennent de manière systématique. C'est la zone grise la mieux tolérée.
Les produits cosmétiques au CBD (crèmes, baumes, lotions, sérums) sont les plus clairement légaux en Belgique — et dans toute l'Union européenne. Ils sont régis par le Règlement (CE) n° 1223/2009 sur les produits cosmétiques, qui ne place aucune restriction spécifique sur le CBD utilisé comme ingrédient cosmétique.
Le CBD figure d'ailleurs dans la base de données des ingrédients cosmétiques de l'Union européenne (CosIng). Il peut être utilisé librement dans les formulations cosmétiques, à condition que le produit fini ne contienne pas de THC à des niveaux problématiques et que les allégations respectent les règles (pas de revendication médicale).
Les fabricants doivent néanmoins faire attention à ne pas confondre usage cosmétique et usage médicamenteux : une crème CBD qui prétendrait "traiter" l'arthrite ou "guérir" une pathologie serait requalifiée en médicament et soumise à des exigences d'autorisation bien plus strictes.
Les produits alimentaires au CBD — gummies, bonbons, chocolats, tisanes, capsules — sont soumis à la réglementation Novel Food mentionnée plus haut. En théorie, aucun de ces produits ne devrait être commercialisé en Europe sans autorisation préalable de l'EFSA, puisque le CBD en tant qu'extrait est classifié comme nouvel aliment.
En pratique, la situation est plus nuancée :
Les e-liquides au CBD destinés aux cigarettes électroniques occupent une place particulière dans le droit belge. Ils ne sont ni des aliments, ni des médicaments, ni des cosmétiques — ils s'inscrivent dans la réglementation sur les produits du tabac et les produits connexes, issue de la Directive européenne TPD (2014/40/UE).
La TPD encadre les e-cigarettes contenant de la nicotine. Pour les produits sans nicotine (comme la plupart des e-liquides CBD), elle ne s'applique pas directement, créant un vide réglementaire. En Belgique, les e-liquides CBD sans nicotine ne font l'objet d'aucune notification obligatoire spécifique, mais leur commercialisation reste floue si l'on considère que le CBD inhalé pourrait être requalifié en substance médicinale.
La prudence est de mise : plusieurs marques européennes d'e-liquides CBD opèrent sans problème, mais le cadre n'est pas stabilisé.
Les produits CBD pour animaux (huiles, friandises, compléments) relèvent en Belgique du droit vétérinaire, notamment la réglementation européenne sur les médicaments vétérinaires (Règlement (UE) 2019/6). Pour qu'un produit soit commercialisé comme médicament vétérinaire, il doit avoir obtenu une autorisation de mise sur le marché (AMM).
Aucun produit CBD vétérinaire n'a à ce jour reçu d'AMM en Belgique. Les produits CBD pour animaux sont donc techniquement dans une zone grise : ils ne peuvent pas revendiquer d'effets thérapeutiques sur les animaux, et leur vente comme simple "complément nutritionnel vétérinaire" reste contestable selon les autorités belges.
En pratique, ces produits circulent librement en ligne, et beaucoup de propriétaires d'animaux les utilisent sans problème — mais la situation légale reste précaire.
L'une des sources de confusion en Belgique est la multiplicité des autorités qui peuvent s'occuper du CBD, selon l'angle d'approche :
Cette fragmentation entre autorités explique en grande partie pourquoi la Belgique n'a jamais réussi à adopter une position cohérente sur le CBD : trop d'acteurs, trop de lectures différentes des mêmes textes.
C'est un phénomène bien documenté : des dizaines de milliers de Belges se tournent chaque année vers des boutiques en ligne étrangères — et notamment néerlandaises — pour acheter leur CBD. Pourquoi ?
Après les vagues de fermetures et de saisies de 2021–2022, beaucoup de boutiques belges ont arrêté de vendre les produits les plus populaires — fleurs et hash CBD notamment. Les consommateurs qui voulaient continuer à en acheter n'avaient plus d'autre choix que de se tourner vers l'étranger. Même les boutiques qui ont survécu travaillent dans l'incertitude permanente, ce qui se ressent sur le stock, les prix et la qualité.
Les Pays-Bas disposent d'un marché CBD plus mature et d'une tolérance pratique bien établie. Les boutiques néerlandaises comme Odile.green opèrent dans un cadre où les produits CBD à moins de 0,2 % de THC sont vendus sans perturbation. Cela leur permet de proposer une gamme beaucoup plus large, des stocks stables et des produits de qualité constante.
C'est l'argument juridique central : dans l'Union européenne, les marchandises légalement produites et commercialisées dans un État membre peuvent circuler librement vers les autres États membres. La Cour de Justice de l'Union Européenne l'a rappelé explicitement dans son célèbre arrêt Kanavape du 19 novembre 2020 (affaire C-663/18). Dans cet arrêt, la Cour a jugé que la France ne pouvait pas interdire l'importation de CBD légalement produit dans un autre État membre (en l'espèce, la République tchèque) au motif que le CBD est une substance stupéfiante — car le CBD ne figure pas dans les conventions internationales sur les stupéfiants.
Ce principe s'applique également à la Belgique : interdire l'achat de CBD légalement produit aux Pays-Bas serait contraire au droit de l'Union européenne. C'est pourquoi les commandes en ligne depuis des boutiques néerlandaises sont légalement protégées par le droit européen.
Les boutiques néerlandaises bénéficient de volumes plus importants, de chaînes d'approvisionnement plus stables et de moins d'incertitude légale — ce qui se traduit souvent par des prix compétitifs et une qualité plus homogène. Les Belges qui commandent à l'étranger paient rarement plus cher qu'en boutique locale, et reçoivent souvent un produit mieux contrôlé.
Les boutiques sérieuses comme Odile.green livrent en emballage neutre, sans logo ni mention du contenu sur le colis. Pour des consommateurs belges qui se sentent dans une zone grise, cette discrétion est un critère important. La livraison est rapide (généralement 2 à 4 jours ouvrés vers la Belgique) et fiable.
Les boutiques belges encore actives proposent souvent un choix limité — quelques huiles, quelques cosmétiques, peut-être quelques fleurs "standard". Les boutiques néerlandaises comme Odile.green offrent des dizaines de variétés de fleurs CBD, plusieurs types de hash CBD, des mini-buds, des packs, et régulièrement des nouveautés. Pour le consommateur passionné, il n'y a pas photo.
L'Union européenne joue un rôle croissant dans la clarification du statut juridique du CBD. Voici les éléments clés du droit européen qui s'imposent à la Belgique :
C'est la décision la plus importante pour le CBD en Europe. La Cour de Justice de l'UE a statué que le CBD extrait de la plante entière de chanvre (Cannabis sativa) ne relève pas des conventions internationales sur les stupéfiants, dans la mesure où il n'a pas d'effets psychoactifs sur l'homme. Par conséquent, les États membres ne peuvent pas interdire la commercialisation de CBD légalement produit dans un autre État membre au motif que ce serait un stupéfiant — à moins de prouver un réel risque pour la santé publique, ce qui n'a jamais été établi scientifiquement pour le CBD.
Depuis 2021, l'Union européenne a relevé le seuil de THC autorisé dans les cultures de chanvre industriel de 0,2 % à 0,3 % (Règlement délégué 2021/2246 de la Commission). Ce changement, progressivement intégré dans le droit des États membres, permet aux producteurs européens de chanvre de cultiver des variétés plus productives en CBD. La Belgique doit aligner sa réglementation sur ce nouveau seuil.
La classification du CBD comme Novel Food est réelle et crée des obligations pour les fabricants qui veulent vendre des produits alimentaires au CBD dans l'UE. Cependant, plusieurs dossiers de demande d'autorisation sont en cours d'examen à l'EFSA. Une première autorisation accordée créerait un précédent et permettrait à tous les opérateurs utilisant ce produit autorisé de le commercialiser librement. Le secteur attend ces décisions depuis plusieurs années.
En résumé : Ce qu'il faut retenir sur le CBD en Belgique
La réponse honnête : cela dépend. Selon le droit européen et plusieurs décisions de justice belges, les fleurs CBD avec moins de 0,2 % de THC ne constituent pas un stupéfiant. Mais certains parquets maintiennent une interprétation contraire. La situation n'est pas tranchée au niveau législatif. Commander depuis un pays de l'UE où c'est clairement légal (comme les Pays-Bas) offre une protection juridique plus solide.
Le risque est faible mais non nul. Pour les huiles, cosmétiques et produits clairement non fumables, le risque est quasi inexistant. Pour les fleurs et le hash CBD, la police pourrait théoriquement les confondre avec du cannabis récréatif. En pratique, les particuliers en petite quantité sont rarement poursuivis — les actions se concentrent sur les vendeurs commerciaux.
Oui. L'arrêt Kanavape de la CJUE de 2020 protège la libre circulation du CBD légalement produit dans l'UE. Les produits CBD conformes (THC < 0,2 %) produits et vendus légalement aux Pays-Bas peuvent être envoyés en Belgique. Odile.green livre régulièrement en Belgique, en emballage discret, en quelques jours.
En pratique, oui — les huiles CBD sont tolérées et largement disponibles. Formellement, elles relèvent du Novel Food et manquent encore d'autorisation européenne officielle pour être commercialisées comme compléments alimentaires. Mais les autorités belges n'ont pas mené d'actions massives contre les huiles CBD à ce jour.
La tendance européenne va dans le sens d'une clarification progressive. L'Allemagne a partiellement légalisé le cannabis récréatif en 2024 ; la France et d'autres pays avancent vers des cadres plus clairs pour le CBD. La Belgique, où une réforme plus large de la politique des drogues est en discussion depuis plusieurs années, devrait tôt ou tard aligner sa législation. Dans l'intervalle, la route est encore longue.
Oui. Odile.green est une boutique CBD basée à Amsterdam (Pays-Bas) et livre dans toute l'Union européenne, dont la Belgique. La livraison est discrète (emballage neutre, sans mention du contenu), sécurisée et généralement reçue en 3 à 5 jours ouvrés. La gamme comprend des fleurs CBD, du hash CBD, des mini-buds et bien d'autres produits.
Fleurs de CBD →
Hash CBD →
Mini Buds →
